MENTIONS LÉGALES
DÉFINITIONS
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.

Prestations et Services : Le site www.monjardinaquarelle.art met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Informations utilisées pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et pour les statistiques.

Utilisateur : Internaute naviguant, utilisant le site.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, l’identification des personnes physiques » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

  1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET.
    Propriétaire : Sifhel – Siret n° 828 877 886 00022
    Responsable publication : Sifhel – sifhel-illustration@gmail.com
    Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007
    Délégué à la protection des données : Sifhel – sifhel-illustration@gmail.com
  2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
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L’utilisation du site www.monjardinaquarelle.art implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.monjardinaquarelle.art sont donc invités à les consulter de manière régulière.

  1. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.
    Le site internet www.monjardinaquarelle.art a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Toutes les informations indiquées sur le site www.monjardinaquarelle.art sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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